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Question de droit de l’homme ou problème politique ?
L ‘ histoire de la Mauritanie contemperaine ne peut omettre certains problèmes sérieux qui l’on marqués . En effet des Negro mauritaniens sont chassé de leur pays par leur propre gouvernement en utilisant les corps constitué de l’armée nationale : la garde nationale , la gendarmerie , les militaires suite aux évènements de 1989 , appelés « conflit Sénégalo – mauritanien » ou « évènement de Diawara » .
Ainsi plusieurs personnes, des villages, entiers , des familles entières ont été déportés.
Le nombre de déportés selon les premieres statistiques du Haut commissariat aux réfugiés ( H.C.R) était de 120 000 dont 80 000 au Sénégal et 40 000 au Mali.
Mais le nombre est plus important car plusieurs réfugiés n’ont pas été recensés soit par manque d’information , ou par la non présence sur le terrain des autorité chargées de le faire ou même pour certaines personnes qui se sont inscrites comme rapatriés tellement il y avait confusion entre ces deux notions (refugiés et rapatriés) pour une population pour la plupart illettré
Cette situation n’était en réalité que la perfection d’une politique entamée en 1986, suite à la rédaction « du Manifeste du négro – mauritanien opprimée » et aux autres processus déjà planifiés dans tous les secteurs de la vie nationale.
Ainsi le racisme d’état à manifesté son vrai visage à la face du monde . Des leur arrivée sur les territoires du Mali et Sénégal , « les bannis du territoire mauritanien » se retrouvent devant un problème sérieux car il fallait trouver une terminologie adapté pour qualifier leur situation : Sont –ils des réfugiés ou des déportés ?
Si le refuge est un lieu ou l’on se retire pour échapper à un danger ou pour se mettre à l’abri des exactions et des dangers; le réfugié quant à lui peut se définir comme une personne qui, a quitté son pays , a fuit pour des raisons politiques , religieuses , raciales, ses opinions , sa race afin d'échapper a des percutions , des violations sur sa personne , à des atteintes graves, en vue de trouver la sécurité et la tranquillité dans un autres territoire.
Qu’en est t-il du déporté ?
De la definissant la deportation qui est un acte materiel de deporté nous pouvant mieux compredre ce qui est un deporté.
La déportation d’une population , c’est le fait de changer , de la transplanter dans un autre territoire tout en la dépouillant de ses biens , de sa personnalité pour ne pas dire de son humanité tout court.
La déportation effectuée par les autorités mauritanienne est un crime contre : c’ est un acte barbare, inhumain visant un groupe de personne selon des critères définies de manière arbitraire ( race , ethnie, culture). Elle s ‘est manifestée par le génocide ,la réduction à l’esclavage, par des enlèvements de personnes suivis de disparitions de torture , d'actes de torture, d’actes inhumains et dégradants.
Ces crimes ,exécutés selon un plan concerté, pour des motifs politique , philosophique ou raciaux à l’encontre d’un groupe de population répondent bien au statut du tribunal militaire de Nuremberg annexe à l’accord de Londres du 08 août 1945 mais aussi à toutes les définitions relatives aux crimes contre l’humanité. La notion que je viens définir colle bien aux faits et actes commis par des autorité mauritanienne sur des mauritaniens
La situation des « bannis de la société mauritanienne « répond en réalité aux deux statuts que je viens de citer : celui de réfugié et du déporté.mais l'un est plus grave que l'autre c'est ce qui nous permet de dire que la deportation est le fait d'une politique appliquée a l'encontre de la population negro mauritanienne.
Si la question des réfugiés mauritaniens au Mali et au Sénégal est une question politique ,elle est aussi une question de droit de l’homme .
En partant du principe que les droit de l’homme constituent le couronnement d’une longue marche de l’humanité, que de ce fait l’être humain , pour être digne de son statut unique , d’être doué de raison , devait avant tout à travers un comportement , fait d’attention et de respect vis à vis de ses semblables prouver ses qualités divines .
Pour ce faire , un certain nombre de préceptes doivent lui être chers voire même sacrés.
Il s’agit notamment de la non viabilité de la personne , du respect son intégrité physique et morale , de sa dignité, du refus de tout traitement dégradant ou avilissants ou de toutes formes d’exploitation.
La situation des réfugiés mauritaniens au Sénégal et au Mali est une catastrophe nationale, sous régionale voire même internationale . C'est une aberration car ces réfugies soufrent , soufrent de l’oubli et du silence coupable puisque personne ne s’intéresse à leur sort.
Pour mieux comprendre le sujet , il est important à mon avis de situer la Mauritanie et de décrire certaines étapes de son existence.
La république islamique de Mauritanie ( R.I.M), est limitée au Nord par l’Algérie, et le Maroc, a l’Ouest par l’Océan Atlantique, au Sud par le Sénégal , au sud –est et à l’Est par la Mali. C’est un territoire de 1.082.000 km2, qui a acquis son indépendance le 28 novembre 1960.
Pays tampon entre l’Afrique blanche et l’Afrique noire , cette situation lui donne une position naturelle de pays trait –d’union entre deux civilisations : la civilisation arabo – berbère et la civilisation négro- africaine.
La Mauritanie est habitée par une population issue de deux groupes raciaux – linguistiques qui vont devoir partager ce grand espace parce que unie par l’histoire la religion et la géographie.
Certains événements importants ont ce pendant marqués à jamais la vie de ce pays car dés l’aube de son indépendance , certaines questions de fond étaient males posées ou males résolues .
En 1966 avec l’instauration du « bilinguisme » ,le pays est plongé dans de grandes émeutes , suite à la rédaction puis à la divulgation « du manifeste des19 » qui déjà posait le problème de la cohabitation entre autres , en sus de ceux relatifs aux questions culturelles , linguistiques et sociales.
La réponse des autorités du moment fut l’arrestation, la répressions et l’emprisonnement de ses auteurs .
L’introduction de la monnaie nationale « L’Ouguiya » bien qu’étant un acte de souveraineté , le renforcement du bloque arabo- berbere , le choix délibéré d’amener la Mauritanie sous le jurons de la Ligue des Etats Arabes et du Maghreb Arabe tout entament un processus de désengagement dans les institutions et organisations africaines ont fini par creuser un fosse entre des populations qui jusque là ,malgré certaines difficultés se reconnaissaient et s’acceptaient .
L’avènement des militaires au pouvoir en 1978, n’a fait que renforcer le caractère pan arabique du pays poussant à tout bout de champ les extrémismes de tout bord .
Il est important de noter que de 1961 à 1978 , des politiques intelligentes de destruction de l’équilibre déjà précaire entre les communautés ont été déclenchée par le régime civile de ould Dah Dah .
Mais les régimes militaires qui se sont succédés ont poussé le racisme d’état à son extrême et le plus zélé de tous est bien sure celui de ould Taya.
C’est pourquoi en 1986 un groupe d’intellectuels négro – africains , voyant que la situation du pays se dégrader de plus en plus , avaient rédigé puis publié un document appelé « le manifeste du négro mauritanien opprimé ». Celui ci avait mis l’accent sur les maux dont soufrait le pays profond tout en tentant d’apporter des solutions .
Là aussi la réponse des autorité ne s’est pas fait attendre : Ce sont des arrestations ,l’emprisonnement et la contrainte en exil .
En 1989, profitant du conflit Sénégélo- mauritanien , la Mauritanie déporta ses citoyens, ses propres fils au Mali et au Sénégal.
Les années 1990- 1991 furent elles aussi des années d’épuration dans l’armée, des corps constitués et dans l’administration. Il me semble que pour mieux apprécier la situation des déporté et des réfugiés , il est important de cerner certaines phase s importante du processus Il s’agit là de distinguer la phase préparatoire et la phase maternelle de la déportation.
LA PHASE PREPARATOIRE A LA DEPORTATION
La négation de l’appartenance de la Mauritanie à deux entités différentes mais complémentaires c.a .d l’entité négro africaine et arabo berbère , la monopolisation du système de tous les leviers politiques et économiques et leur mise à disposition au profit d’une partie de la population, la référence exclusive sur le plan culturel, diplomatique voire même géographique à une seule entité , la sape du fondement culturel et linguistique dans une intention avouée d’exclure une partie de la population, sont à mon avis les premiers signes et la base de cette situation chaotique .
Faut- il ajouter dans tout cela l’ordonnance n° 83/ 127/ du 05/06/1983 portant reforme foncière et domaniale , suivi de son décret d’application qui exproprie de manière forcée les terres fertiles de la vallée pour les attribuer a des hommes d’affaires en particuliers arabes tout en épargnant les terres du Nord ou bien en appliquant la loi qui devait être égale pour tous de manière légère.
Là aussi je reconnais que l’organisation foncier et domaniale est un acte de souveraineté mais je pense que l’on doit l’appliquer à tous les citoyens et à toutes les régions sans distinction aucune
LA PHASE MATERIELLE DE LA DEPORTATION
Pour entériner sa politique d ‘arabisation et d’épuration , le système , le régime de ould Taya par l’entremise de ses autorités ,des institutions de la république à profiter d’un conflit qui aurait pu être gérer avec responsabilité pour assassiner , torturer, violer et déporter des milliers de mauritaniens au Sénégal et au Mali
Cette déportation à touché toutes la population négro africaine : des intellectuels , des femmes ,des hommes d’affaires des syndicalistes, des militaires, des enfants , des éleveurs, des agriculteurs ou tout simplement un citoyen anonyme. On les a dépouillé de tout , de leur biens ,de leurs troupeaux, en les privant de ce qui leur est chère à savoir leur patrie et leur nationalité .
La déportation s’est faite dans la douleur , dans des conditions macabres ; inhumaines ,dégradantes et cruelles .
En effet des pères et des mères sont exécutés devant leurs enfants , les femmes sont violer devant leur époux et leurs rejetons , les jeunes filles « utilisée » a volonté, des hommes castres , des notables humilié devant leur protégés , des village entiers sont déporte le long de la vallée du fleuve.
LA SITUATION DES REFUGIES MAURTIEINS AU SENEGAL ET AU MALI
Je vais aborder cette question en distinguant les étapes suivantes :
Etape de l'’interrogation
Des les premiers jours du mois d’avril 1989 , les premiers contingents des « bannis du territoire » arrivent au Sénégal par voie aérienne .
Le Sénégal croyant avoir affaire à ses propres citoyens se trouve devant des fonctionnaires mauritaniens déportés manu- militari.
Ni le Sénégal ni ces nouveaux exilés forcés ne savaient réellement quels sont motifs qui étaient à la base de ces actes inexplicables .
Les jours se succédant , le flot de déportés devient de plus en plus important ,les voies aérienne ,terrestres, fluviales sont utilisées pour chasser ces négro- africains .
L’ accueil des gouvernements sénégalais et malien a été spontanée . Au Sénégal , des camps de réfugiés sont installées le long de la vallée (plus de 340)
Malgré , la volonté du Sénégal d’accueillir les réfugiés , le gouvernement fût dépasser par la tournure des événements .
Un plaln d'urgence fut décreté et un appel fut lancé a la communauté internationale .Celle ci avait repondu de manière favorable pour assister les refugies et les rapatriés senegalais pour une periode de trois mois.Il se posé une seul question aux gouvernements senegalais et malien.Que faire de ces nouveaux venus?
Etape de l’identification et de l’assistance
Au début du mois de septembre 1989 ; le gouvernement sénégalais , étant convaincu de la volonté manifeste des autorités mauritanienne de ne plus considérer ces déportés comme les siens , alors que ceux là refusent se réclamer sénégalais , a commencé l’identification des réfugiés sur l’ensemble de son territoire .
Cette même opération à été faite en même temps au Mali.
Le gouvernement sénégalais donna des récépissés de dépôt pur une demande de carte d’identité de réfugiés valables pour une période de trois mois renouvelables . Ces document serviront au Haut Commissariat aux Réfugiés (H.C .R) qui avait pris le relais des ONG , de base pour distribuer des vivres et apporter des assistances matérielles et sociales jusqu’en décembre 1995.
Etape du désengagement du H.C.R
En effet ,en décembre 1995, le H.C.R déserte les camps de réfugiés situés le long de la vallée du fleuve Sénégal et au Mali et se desengage sur tous le plans : Alimentaires ;, sociaux – médicaux, et les réfugiés sont abandonnés brusquement et laisser à leur propres sorts .
L’argument du HCR était qu’il revenait aux politiques sous régionales et bailleurs de fonds de prendre en charge les mesures qui s’imposent car le travail de l’organisation onusienne est bien fini.
La réalité était tout autre ? LE GELE SYSTEMETIQUE ET BRUSQUE DE L’ASSISTANCE ETAIT UNE MESUR DE RETOTION A L’ENDROIT des réfugies pour les contraindre à retourner en catimini en Mauritanie pour satisfaire ould Taya et son système .
Le HCR a participé de manière active ,organisée et orientée, à une campagne pour pousser certains réfugies à rentrer au pays sans garantie aucune . C’est pourquoi 30 000 ( total Mali /Sénégal) réfugiés abusés y ont crus et sont retournés en Mauritanie.
Mais le plus souvent le retour en sens inverse s’est produit car arrivés sur place , ils se sont rendus compte que leur situation actuelle n’était pas moins pire que celle qu’ils ont laissé derrière eux .
L’arrêt de l’assistance du HCR aux camps a entraîner une catastrophe dans la communauté des réfugiés .Même si l’assistance était insuffisante , elle permettait de garder un espoir et susciter un sentiment d’être protéger.
La défection du HCR à entraîner un nombre important d’enfant mal nutris, une rupture précoce de la scolarité des milliers d’élevés , la transformation des enfants en délinquant ou à des abandonnés ,se livrant aux travaux pénibles et dangereux .
Par la fermeture des cases de santé , le manque de ressources pour accéder aux hôpitaux le nombre de décès se sont multipliés de manière incroyable.
Ces décès sont essentiellement du au paludisme, à l tuberculose, à la rougeole la bilharziose et à la malnutrition chez les enfants ;
Il faut ajouter a cette situation macabre , les complications que l’on retrouve chez les femmes enceintes qui sont dus au manque de soins et de suivi prénataux.
Le résultat étant que le réfugié n’avait pas le droit d’aspirer à une paternité ou une paternité . Quand il décide d’avoir un enfant les risques sont grands, souvent c’est l’enfant ou la mère qui meurt avant ou après l’accouchement.
LA SITUATION JURIQUE DES REFUGIES AU SENEGAL ET AU MALI : UN FLOU TOTAL
Il est vrai qu’a l’arrivée des déportés dans les territoires maliens et sénégalais ,les autorités avait entrepris ,une campagne d’identification .Le Sénégal notamment pendant cette période avait faciliter la présence sur son territoire et pris des mesures administratives très importantes .
Par le décret n°89. 1582 du 30 décembre 1989 modifiant le décret n° 78 484 du 05 juin 1978 (cf J.O Sénégal du 17 mars 1990 n° 5338) le gouvernement a établi un récépissé de dépôt pour une demande de carte d’indenté de réfugié valable pour trois mois .
Depuis cette période la situation des réfugies n’a pas changé pour la plus part d’entre eux .
Il faut signaler qu’au Sénégal on peut trouver des déportés dans de différentes » situations juridiques .Pourtant ils sont arrivées pendant la meme periode,dans un même état , dans les mêmes conditions et soumis à la même autorité dans un même territoire .
En effet il y a des réfugies qui avaient une attestations délivrées par l HCR , ceux qui ne détiennent qu ‘ un re épissé de dépôt pour une demande de carte d’identité de réfugies , ceux qui sont titulaires d’ un récépissé de dépôt à la commission nationale d’éligibilité et ceux en fin qui ont pu obtenir le décret de reconnaissance en application de la convention Genève. (300 à 400 parmi des milliers)
Si le gouvernement du président A.DOUF , en fin de mandat avait commencer à identifier et à distribuer des cartes d’identités aux réfugiés ,le gouvernement du président A . WADE l’avait systématiquement arrêté,les réfugies n’ont jusqu'à présent pu savoir qu’elles en sont les motifs .
L’ attitude des autorités sénégalaise vis a vis des réfugiés était une e fuite en avant . Ce comportement était souvent guidé par souci de ne pas gêner la Mauritanie .
Les demandes de régularisation des réfugies mauritaniens sont automatiquement rejetées par les autorités , notamment par la commission nationale d’éligibilité sans être examiner au fond .
Les gouvernants ont plutôt misé sur une politique du « laisser pourrir « pour que le temps puisse régler la question .
Pour les gouvernements qui se sont succèdes,il faut compter sur les possibilités suivantes : - une fusion des réfugies dans la masse de là population sénégalaise,_ une lassitude d’ une perpétuelle situation d’attente _ le retour en catimini- ou en fin par l’adoption de la nationalité sénégalaise.( le président Wade à toujours poussé les réfugiés a ce "fondre" dans la population en adoptant la nationalité sénégalaise .)
Les documents qui sont distribués aux réfugies ne peuvent en réalité leur servir d’aucune utilité .
Les tracasseries policières ,de la gendarmerie ou même administratives sont réelles des que vous les présenter suite à des contrôles ou pour tout autre motif.
Pratiquement aucune autorité n’accorde une reconnaissance légale à ces document .De ce fait le réfugié ne peut mener aucune activité économique ou sociale normale .
Le contrôle et le racquétage des réfugies est lui aussi fréquent dans la vallée parfois de manière très zélé .
Les rapports des réfugies avec la population locale
Pendant et après la déportation les populations sénégalaise et malienne ont accueilli les nouveaux arrivants de manière naturelle et spontanée. Elles ont développé tous les moyens pour assister les sinistres en partageant tout ce qu’elles avaient .
Ce pendant cette déportation à bien détruit l’équilibre socio –économique de la zone. Les populations locales et les réfugiés par la force des choses sont appelés à vivre ensemble pendant longtemps dans le meme espace qui commence déjà à être exigu .
Avec le temps , des conflits ont souvent éclatés entre les locaux et les nouveaux venus qui ont les mêmes comportements culturels économiques et sociaux.
Les réfugiés n’étant plus assister ,ne bénéficiant d’aucun soutien étaient oblige de se battre dur pour un survie à coté de la population locale.
A la différence des autochtones , les déportés doivent chercher des terres de culture , des zones de pâturage et à cet effet des conflits fratricides sont déplorés . Mal heureusement les réfugiés dans ces conflits sont des laisser pour compte bien que les liens sociaux ,de religions et de sang soient aussi solides.Les états ont toujours priviligié leur resortisants on laissant de coté les pauvres refugiés.
Ainsi l’image du refugié s’est dégrader et s’est détériorer dans la vallée de plus en plus . Il est source de tous les malheurs de la zone : s’il y a un bandit , un malfrat un voleur ou une personne mœurs legères, on ne cherche pas loin « le réfugié est là » .
Cependant la description de cette situation ne doit pas occulter la compensions , la compréhension ,l’aide et l’assistance q’une partie importante des populations locales ont apporté aux réfugiés de manière permenante par ce que liées par le sang,l'histoire,la culture et la religion
Rapport des réfugiés avec le Gouvernement mauritanien.
La Mauritanie refuse et continue de refuser à reconnaître qu’elle a bien déporté ses propres citoyens et pour cela elle n’admet pas l’existence des réfugiés et leurs revendications légitimes.
Pour la Mauritanie, personne n’a été déporté, et si certains se réclament comme tels, se sont des personnes qui ont eu peur à la suite des évènements de 1989 qui ont fui .
Ceux qui le veulent peuvent rentrer au pays sans aucune exigence ni aucune garantie. Ensuite, le gouvernement appréciera au cas par cas et selon sa volonté, selon ses critères propres pour attribuer la qualité de Mauritanien.
Comme le ridicule ne tue pas, c’est ce même état avec ses institutions qui a déporté, tué, détruit les cartes d’identité, brûlé les fichiers et effacer toutes les traces pensant faire disparaître à jamais les déportés.
Mais l’histoire est là, têtue, et ces gens là, sont mauritaniens et malgré les agressions du temps et les pressions de toutes sortes, ils tiennent bon.
Et pourtant, les exigences de ces réfugiés ne sont pas compliquées… Ils veulent avoir un toit, avoir une patrie, vivre au milieu des leurs.
La Mauritanie leur oppose une fin de non recevoir aidée en cela par les politiques de caution des Etats riverains, de la sou région, voire même internationales qui optent toutes pour l’oubli.
Les réfugiés pensent cependant que le retour doit être organisé sous l’égide du H.C.R., des organisations de défense des droits de l’homme, avec un participation des Etats qui les ont accueilli pour leur garantir la sécurité.
Vu les conditions dans lesquelles les déportations ont été opérées, les réfugiés demandent leur réhabilitation, le recouvrement de la citoyenneté, la restitution de leurs biens spoliés ou à défaut, une juste indeminisation.
Il est important de comprendre que malgré le refu du Comité Millitaires pour la Justice et la Democratie(C.M.J.D.) d’entendre la raison,une volonté des hommes politiques progressistes de toutes obédiences, des organisations des droits de l’homme et de la société civile continuent de militer et de demander en Mauritanie une réelle résolution de ce problème douloureux. Ce sont des choses à encourager.
Appréciation du coup d’état
Pour les réfugiés, le coup d’état d’Ely Ould Mohamed Vall est un non évènement car leurs préoccupations essentielles ne sont pas prises en considération par le CMJD. Les hommes passent et le système demeure. Que le treilli soit troqué pour un costume léger ou pour un grand boubou pour mieux respirer dans l’ère de la démocratie ne change rien. L’union sacrée pour chasser Ould Taya n’était pas une finalité mais un moyen pour apporter un changement radical afin de régler les questions de fond qui minent la société mauritanienne. Le régime de Ould Vall campe sur les mêmes positions que celles qui étaient développées par Ould Taya : « il n’y a pas de déportation… il n’y aura pas de retour organisé… que ceux qui veulent rentrer le fassent… les frontières sont ouvertes… les autorités apprécieront au cas par cas… »
Le président Ely et le CMJD se dédouanaient en disant qu’ils vont léguer cette question, pourtant créée par les militaires, au futur régime civil qui sera issu des "futures élections démocratiques."
Ely et le CMDJ font une fuite en avant en utilisant le temps comme argument, sans pour autant donner les moyens politiques, sociologiques et juridiques aux futurs autorités pour régler ces questions sans difficulté.
Le refus de reconnaître ce qui s’est passé en 1989, de rechercher la vérité, la possibilité de la réhabilitation, de l’acceptation de tout ce qui a été commis comme horreurs, et terreur par des Mauritaniens sur des Mauritaniens n’augure rien de bon quant aux solutions prochaines a apporté à la question du « réfugié mauritanien au Sénégal et au Mali ».
Le gouvernement doit bien reconnaître que le système a commis des torts, que la question des réfugiés, comme celle de l’esclavage et de la cohabitation sont des questions nationales.
Ainsi, toutes les couches nationales doivent être impliquées pour les résoudre et que des gestes forts doivent être pris dans ce sens. Ely et le CMJD doivent non seulement reconnaître ces faits mais aussi demander pardon au peuple mauritanien dans sa globalité et en particulier aux victimes.
Ils doivent trouver une voie pour arriver à des solutions acceptables pour dépasser ces questions dans l’intérêt bien compris de tous.
En conclusion…
En ce qui me concerne, je pense que le respect des droits de l’homme ne peut être une réalité en dehors de l’état de droit et de la démocratie non tronquée.
Comme le disait quelqu’un et à juste titre « l’essence des régimes dictatoriaux, totalitaires et racistes est de produire l’humiliation de l'autre en détruisant son humanité,son identité, en niant son appartenance à une nation ou à un état en un mot en le privant privé des droits de l’homme » tout court.
Il me semble que le refus de l’impunité, le fait de demander justice, c’est aussi une aspiration à la paix…
Abdoulaye Abou Sanghott
Paris
L ‘ histoire de la Mauritanie contemperaine ne peut omettre certains problèmes sérieux qui l’on marqués . En effet des Negro mauritaniens sont chassé de leur pays par leur propre gouvernement en utilisant les corps constitué de l’armée nationale : la garde nationale , la gendarmerie , les militaires suite aux évènements de 1989 , appelés « conflit Sénégalo – mauritanien » ou « évènement de Diawara » .
Ainsi plusieurs personnes, des villages, entiers , des familles entières ont été déportés.
Le nombre de déportés selon les premieres statistiques du Haut commissariat aux réfugiés ( H.C.R) était de 120 000 dont 80 000 au Sénégal et 40 000 au Mali.
Mais le nombre est plus important car plusieurs réfugiés n’ont pas été recensés soit par manque d’information , ou par la non présence sur le terrain des autorité chargées de le faire ou même pour certaines personnes qui se sont inscrites comme rapatriés tellement il y avait confusion entre ces deux notions (refugiés et rapatriés) pour une population pour la plupart illettré
Cette situation n’était en réalité que la perfection d’une politique entamée en 1986, suite à la rédaction « du Manifeste du négro – mauritanien opprimée » et aux autres processus déjà planifiés dans tous les secteurs de la vie nationale.
Ainsi le racisme d’état à manifesté son vrai visage à la face du monde . Des leur arrivée sur les territoires du Mali et Sénégal , « les bannis du territoire mauritanien » se retrouvent devant un problème sérieux car il fallait trouver une terminologie adapté pour qualifier leur situation : Sont –ils des réfugiés ou des déportés ?
Si le refuge est un lieu ou l’on se retire pour échapper à un danger ou pour se mettre à l’abri des exactions et des dangers; le réfugié quant à lui peut se définir comme une personne qui, a quitté son pays , a fuit pour des raisons politiques , religieuses , raciales, ses opinions , sa race afin d'échapper a des percutions , des violations sur sa personne , à des atteintes graves, en vue de trouver la sécurité et la tranquillité dans un autres territoire.
Qu’en est t-il du déporté ?
De la definissant la deportation qui est un acte materiel de deporté nous pouvant mieux compredre ce qui est un deporté.
La déportation d’une population , c’est le fait de changer , de la transplanter dans un autre territoire tout en la dépouillant de ses biens , de sa personnalité pour ne pas dire de son humanité tout court.
La déportation effectuée par les autorités mauritanienne est un crime contre : c’ est un acte barbare, inhumain visant un groupe de personne selon des critères définies de manière arbitraire ( race , ethnie, culture). Elle s ‘est manifestée par le génocide ,la réduction à l’esclavage, par des enlèvements de personnes suivis de disparitions de torture , d'actes de torture, d’actes inhumains et dégradants.
Ces crimes ,exécutés selon un plan concerté, pour des motifs politique , philosophique ou raciaux à l’encontre d’un groupe de population répondent bien au statut du tribunal militaire de Nuremberg annexe à l’accord de Londres du 08 août 1945 mais aussi à toutes les définitions relatives aux crimes contre l’humanité. La notion que je viens définir colle bien aux faits et actes commis par des autorité mauritanienne sur des mauritaniens
La situation des « bannis de la société mauritanienne « répond en réalité aux deux statuts que je viens de citer : celui de réfugié et du déporté.mais l'un est plus grave que l'autre c'est ce qui nous permet de dire que la deportation est le fait d'une politique appliquée a l'encontre de la population negro mauritanienne.
Si la question des réfugiés mauritaniens au Mali et au Sénégal est une question politique ,elle est aussi une question de droit de l’homme .
En partant du principe que les droit de l’homme constituent le couronnement d’une longue marche de l’humanité, que de ce fait l’être humain , pour être digne de son statut unique , d’être doué de raison , devait avant tout à travers un comportement , fait d’attention et de respect vis à vis de ses semblables prouver ses qualités divines .
Pour ce faire , un certain nombre de préceptes doivent lui être chers voire même sacrés.
Il s’agit notamment de la non viabilité de la personne , du respect son intégrité physique et morale , de sa dignité, du refus de tout traitement dégradant ou avilissants ou de toutes formes d’exploitation.
La situation des réfugiés mauritaniens au Sénégal et au Mali est une catastrophe nationale, sous régionale voire même internationale . C'est une aberration car ces réfugies soufrent , soufrent de l’oubli et du silence coupable puisque personne ne s’intéresse à leur sort.
Pour mieux comprendre le sujet , il est important à mon avis de situer la Mauritanie et de décrire certaines étapes de son existence.
La république islamique de Mauritanie ( R.I.M), est limitée au Nord par l’Algérie, et le Maroc, a l’Ouest par l’Océan Atlantique, au Sud par le Sénégal , au sud –est et à l’Est par la Mali. C’est un territoire de 1.082.000 km2, qui a acquis son indépendance le 28 novembre 1960.
Pays tampon entre l’Afrique blanche et l’Afrique noire , cette situation lui donne une position naturelle de pays trait –d’union entre deux civilisations : la civilisation arabo – berbère et la civilisation négro- africaine.
La Mauritanie est habitée par une population issue de deux groupes raciaux – linguistiques qui vont devoir partager ce grand espace parce que unie par l’histoire la religion et la géographie.
Certains événements importants ont ce pendant marqués à jamais la vie de ce pays car dés l’aube de son indépendance , certaines questions de fond étaient males posées ou males résolues .
En 1966 avec l’instauration du « bilinguisme » ,le pays est plongé dans de grandes émeutes , suite à la rédaction puis à la divulgation « du manifeste des19 » qui déjà posait le problème de la cohabitation entre autres , en sus de ceux relatifs aux questions culturelles , linguistiques et sociales.
La réponse des autorités du moment fut l’arrestation, la répressions et l’emprisonnement de ses auteurs .
L’introduction de la monnaie nationale « L’Ouguiya » bien qu’étant un acte de souveraineté , le renforcement du bloque arabo- berbere , le choix délibéré d’amener la Mauritanie sous le jurons de la Ligue des Etats Arabes et du Maghreb Arabe tout entament un processus de désengagement dans les institutions et organisations africaines ont fini par creuser un fosse entre des populations qui jusque là ,malgré certaines difficultés se reconnaissaient et s’acceptaient .
L’avènement des militaires au pouvoir en 1978, n’a fait que renforcer le caractère pan arabique du pays poussant à tout bout de champ les extrémismes de tout bord .
Il est important de noter que de 1961 à 1978 , des politiques intelligentes de destruction de l’équilibre déjà précaire entre les communautés ont été déclenchée par le régime civile de ould Dah Dah .
Mais les régimes militaires qui se sont succédés ont poussé le racisme d’état à son extrême et le plus zélé de tous est bien sure celui de ould Taya.
C’est pourquoi en 1986 un groupe d’intellectuels négro – africains , voyant que la situation du pays se dégrader de plus en plus , avaient rédigé puis publié un document appelé « le manifeste du négro mauritanien opprimé ». Celui ci avait mis l’accent sur les maux dont soufrait le pays profond tout en tentant d’apporter des solutions .
Là aussi la réponse des autorité ne s’est pas fait attendre : Ce sont des arrestations ,l’emprisonnement et la contrainte en exil .
En 1989, profitant du conflit Sénégélo- mauritanien , la Mauritanie déporta ses citoyens, ses propres fils au Mali et au Sénégal.
Les années 1990- 1991 furent elles aussi des années d’épuration dans l’armée, des corps constitués et dans l’administration. Il me semble que pour mieux apprécier la situation des déporté et des réfugiés , il est important de cerner certaines phase s importante du processus Il s’agit là de distinguer la phase préparatoire et la phase maternelle de la déportation.
LA PHASE PREPARATOIRE A LA DEPORTATION
La négation de l’appartenance de la Mauritanie à deux entités différentes mais complémentaires c.a .d l’entité négro africaine et arabo berbère , la monopolisation du système de tous les leviers politiques et économiques et leur mise à disposition au profit d’une partie de la population, la référence exclusive sur le plan culturel, diplomatique voire même géographique à une seule entité , la sape du fondement culturel et linguistique dans une intention avouée d’exclure une partie de la population, sont à mon avis les premiers signes et la base de cette situation chaotique .
Faut- il ajouter dans tout cela l’ordonnance n° 83/ 127/ du 05/06/1983 portant reforme foncière et domaniale , suivi de son décret d’application qui exproprie de manière forcée les terres fertiles de la vallée pour les attribuer a des hommes d’affaires en particuliers arabes tout en épargnant les terres du Nord ou bien en appliquant la loi qui devait être égale pour tous de manière légère.
Là aussi je reconnais que l’organisation foncier et domaniale est un acte de souveraineté mais je pense que l’on doit l’appliquer à tous les citoyens et à toutes les régions sans distinction aucune
LA PHASE MATERIELLE DE LA DEPORTATION
Pour entériner sa politique d ‘arabisation et d’épuration , le système , le régime de ould Taya par l’entremise de ses autorités ,des institutions de la république à profiter d’un conflit qui aurait pu être gérer avec responsabilité pour assassiner , torturer, violer et déporter des milliers de mauritaniens au Sénégal et au Mali
Cette déportation à touché toutes la population négro africaine : des intellectuels , des femmes ,des hommes d’affaires des syndicalistes, des militaires, des enfants , des éleveurs, des agriculteurs ou tout simplement un citoyen anonyme. On les a dépouillé de tout , de leur biens ,de leurs troupeaux, en les privant de ce qui leur est chère à savoir leur patrie et leur nationalité .
La déportation s’est faite dans la douleur , dans des conditions macabres ; inhumaines ,dégradantes et cruelles .
En effet des pères et des mères sont exécutés devant leurs enfants , les femmes sont violer devant leur époux et leurs rejetons , les jeunes filles « utilisée » a volonté, des hommes castres , des notables humilié devant leur protégés , des village entiers sont déporte le long de la vallée du fleuve.
LA SITUATION DES REFUGIES MAURTIEINS AU SENEGAL ET AU MALI
Je vais aborder cette question en distinguant les étapes suivantes :
Etape de l'’interrogation
Des les premiers jours du mois d’avril 1989 , les premiers contingents des « bannis du territoire » arrivent au Sénégal par voie aérienne .
Le Sénégal croyant avoir affaire à ses propres citoyens se trouve devant des fonctionnaires mauritaniens déportés manu- militari.
Ni le Sénégal ni ces nouveaux exilés forcés ne savaient réellement quels sont motifs qui étaient à la base de ces actes inexplicables .
Les jours se succédant , le flot de déportés devient de plus en plus important ,les voies aérienne ,terrestres, fluviales sont utilisées pour chasser ces négro- africains .
L’ accueil des gouvernements sénégalais et malien a été spontanée . Au Sénégal , des camps de réfugiés sont installées le long de la vallée (plus de 340)
Malgré , la volonté du Sénégal d’accueillir les réfugiés , le gouvernement fût dépasser par la tournure des événements .
Un plaln d'urgence fut décreté et un appel fut lancé a la communauté internationale .Celle ci avait repondu de manière favorable pour assister les refugies et les rapatriés senegalais pour une periode de trois mois.Il se posé une seul question aux gouvernements senegalais et malien.Que faire de ces nouveaux venus?
Etape de l’identification et de l’assistance
Au début du mois de septembre 1989 ; le gouvernement sénégalais , étant convaincu de la volonté manifeste des autorités mauritanienne de ne plus considérer ces déportés comme les siens , alors que ceux là refusent se réclamer sénégalais , a commencé l’identification des réfugiés sur l’ensemble de son territoire .
Cette même opération à été faite en même temps au Mali.
Le gouvernement sénégalais donna des récépissés de dépôt pur une demande de carte d’identité de réfugiés valables pour une période de trois mois renouvelables . Ces document serviront au Haut Commissariat aux Réfugiés (H.C .R) qui avait pris le relais des ONG , de base pour distribuer des vivres et apporter des assistances matérielles et sociales jusqu’en décembre 1995.
Etape du désengagement du H.C.R
En effet ,en décembre 1995, le H.C.R déserte les camps de réfugiés situés le long de la vallée du fleuve Sénégal et au Mali et se desengage sur tous le plans : Alimentaires ;, sociaux – médicaux, et les réfugiés sont abandonnés brusquement et laisser à leur propres sorts .
L’argument du HCR était qu’il revenait aux politiques sous régionales et bailleurs de fonds de prendre en charge les mesures qui s’imposent car le travail de l’organisation onusienne est bien fini.
La réalité était tout autre ? LE GELE SYSTEMETIQUE ET BRUSQUE DE L’ASSISTANCE ETAIT UNE MESUR DE RETOTION A L’ENDROIT des réfugies pour les contraindre à retourner en catimini en Mauritanie pour satisfaire ould Taya et son système .
Le HCR a participé de manière active ,organisée et orientée, à une campagne pour pousser certains réfugies à rentrer au pays sans garantie aucune . C’est pourquoi 30 000 ( total Mali /Sénégal) réfugiés abusés y ont crus et sont retournés en Mauritanie.
Mais le plus souvent le retour en sens inverse s’est produit car arrivés sur place , ils se sont rendus compte que leur situation actuelle n’était pas moins pire que celle qu’ils ont laissé derrière eux .
L’arrêt de l’assistance du HCR aux camps a entraîner une catastrophe dans la communauté des réfugiés .Même si l’assistance était insuffisante , elle permettait de garder un espoir et susciter un sentiment d’être protéger.
La défection du HCR à entraîner un nombre important d’enfant mal nutris, une rupture précoce de la scolarité des milliers d’élevés , la transformation des enfants en délinquant ou à des abandonnés ,se livrant aux travaux pénibles et dangereux .
Par la fermeture des cases de santé , le manque de ressources pour accéder aux hôpitaux le nombre de décès se sont multipliés de manière incroyable.
Ces décès sont essentiellement du au paludisme, à l tuberculose, à la rougeole la bilharziose et à la malnutrition chez les enfants ;
Il faut ajouter a cette situation macabre , les complications que l’on retrouve chez les femmes enceintes qui sont dus au manque de soins et de suivi prénataux.
Le résultat étant que le réfugié n’avait pas le droit d’aspirer à une paternité ou une paternité . Quand il décide d’avoir un enfant les risques sont grands, souvent c’est l’enfant ou la mère qui meurt avant ou après l’accouchement.
LA SITUATION JURIQUE DES REFUGIES AU SENEGAL ET AU MALI : UN FLOU TOTAL
Il est vrai qu’a l’arrivée des déportés dans les territoires maliens et sénégalais ,les autorités avait entrepris ,une campagne d’identification .Le Sénégal notamment pendant cette période avait faciliter la présence sur son territoire et pris des mesures administratives très importantes .
Par le décret n°89. 1582 du 30 décembre 1989 modifiant le décret n° 78 484 du 05 juin 1978 (cf J.O Sénégal du 17 mars 1990 n° 5338) le gouvernement a établi un récépissé de dépôt pour une demande de carte d’indenté de réfugié valable pour trois mois .
Depuis cette période la situation des réfugies n’a pas changé pour la plus part d’entre eux .
Il faut signaler qu’au Sénégal on peut trouver des déportés dans de différentes » situations juridiques .Pourtant ils sont arrivées pendant la meme periode,dans un même état , dans les mêmes conditions et soumis à la même autorité dans un même territoire .
En effet il y a des réfugies qui avaient une attestations délivrées par l HCR , ceux qui ne détiennent qu ‘ un re épissé de dépôt pour une demande de carte d’identité de réfugies , ceux qui sont titulaires d’ un récépissé de dépôt à la commission nationale d’éligibilité et ceux en fin qui ont pu obtenir le décret de reconnaissance en application de la convention Genève. (300 à 400 parmi des milliers)
Si le gouvernement du président A.DOUF , en fin de mandat avait commencer à identifier et à distribuer des cartes d’identités aux réfugiés ,le gouvernement du président A . WADE l’avait systématiquement arrêté,les réfugies n’ont jusqu'à présent pu savoir qu’elles en sont les motifs .
L’ attitude des autorités sénégalaise vis a vis des réfugiés était une e fuite en avant . Ce comportement était souvent guidé par souci de ne pas gêner la Mauritanie .
Les demandes de régularisation des réfugies mauritaniens sont automatiquement rejetées par les autorités , notamment par la commission nationale d’éligibilité sans être examiner au fond .
Les gouvernants ont plutôt misé sur une politique du « laisser pourrir « pour que le temps puisse régler la question .
Pour les gouvernements qui se sont succèdes,il faut compter sur les possibilités suivantes : - une fusion des réfugies dans la masse de là population sénégalaise,_ une lassitude d’ une perpétuelle situation d’attente _ le retour en catimini- ou en fin par l’adoption de la nationalité sénégalaise.( le président Wade à toujours poussé les réfugiés a ce "fondre" dans la population en adoptant la nationalité sénégalaise .)
Les documents qui sont distribués aux réfugies ne peuvent en réalité leur servir d’aucune utilité .
Les tracasseries policières ,de la gendarmerie ou même administratives sont réelles des que vous les présenter suite à des contrôles ou pour tout autre motif.
Pratiquement aucune autorité n’accorde une reconnaissance légale à ces document .De ce fait le réfugié ne peut mener aucune activité économique ou sociale normale .
Le contrôle et le racquétage des réfugies est lui aussi fréquent dans la vallée parfois de manière très zélé .
Les rapports des réfugies avec la population locale
Pendant et après la déportation les populations sénégalaise et malienne ont accueilli les nouveaux arrivants de manière naturelle et spontanée. Elles ont développé tous les moyens pour assister les sinistres en partageant tout ce qu’elles avaient .
Ce pendant cette déportation à bien détruit l’équilibre socio –économique de la zone. Les populations locales et les réfugiés par la force des choses sont appelés à vivre ensemble pendant longtemps dans le meme espace qui commence déjà à être exigu .
Avec le temps , des conflits ont souvent éclatés entre les locaux et les nouveaux venus qui ont les mêmes comportements culturels économiques et sociaux.
Les réfugiés n’étant plus assister ,ne bénéficiant d’aucun soutien étaient oblige de se battre dur pour un survie à coté de la population locale.
A la différence des autochtones , les déportés doivent chercher des terres de culture , des zones de pâturage et à cet effet des conflits fratricides sont déplorés . Mal heureusement les réfugiés dans ces conflits sont des laisser pour compte bien que les liens sociaux ,de religions et de sang soient aussi solides.Les états ont toujours priviligié leur resortisants on laissant de coté les pauvres refugiés.
Ainsi l’image du refugié s’est dégrader et s’est détériorer dans la vallée de plus en plus . Il est source de tous les malheurs de la zone : s’il y a un bandit , un malfrat un voleur ou une personne mœurs legères, on ne cherche pas loin « le réfugié est là » .
Cependant la description de cette situation ne doit pas occulter la compensions , la compréhension ,l’aide et l’assistance q’une partie importante des populations locales ont apporté aux réfugiés de manière permenante par ce que liées par le sang,l'histoire,la culture et la religion
Rapport des réfugiés avec le Gouvernement mauritanien.
La Mauritanie refuse et continue de refuser à reconnaître qu’elle a bien déporté ses propres citoyens et pour cela elle n’admet pas l’existence des réfugiés et leurs revendications légitimes.
Pour la Mauritanie, personne n’a été déporté, et si certains se réclament comme tels, se sont des personnes qui ont eu peur à la suite des évènements de 1989 qui ont fui .
Ceux qui le veulent peuvent rentrer au pays sans aucune exigence ni aucune garantie. Ensuite, le gouvernement appréciera au cas par cas et selon sa volonté, selon ses critères propres pour attribuer la qualité de Mauritanien.
Comme le ridicule ne tue pas, c’est ce même état avec ses institutions qui a déporté, tué, détruit les cartes d’identité, brûlé les fichiers et effacer toutes les traces pensant faire disparaître à jamais les déportés.
Mais l’histoire est là, têtue, et ces gens là, sont mauritaniens et malgré les agressions du temps et les pressions de toutes sortes, ils tiennent bon.
Et pourtant, les exigences de ces réfugiés ne sont pas compliquées… Ils veulent avoir un toit, avoir une patrie, vivre au milieu des leurs.
La Mauritanie leur oppose une fin de non recevoir aidée en cela par les politiques de caution des Etats riverains, de la sou région, voire même internationales qui optent toutes pour l’oubli.
Les réfugiés pensent cependant que le retour doit être organisé sous l’égide du H.C.R., des organisations de défense des droits de l’homme, avec un participation des Etats qui les ont accueilli pour leur garantir la sécurité.
Vu les conditions dans lesquelles les déportations ont été opérées, les réfugiés demandent leur réhabilitation, le recouvrement de la citoyenneté, la restitution de leurs biens spoliés ou à défaut, une juste indeminisation.
Il est important de comprendre que malgré le refu du Comité Millitaires pour la Justice et la Democratie(C.M.J.D.) d’entendre la raison,une volonté des hommes politiques progressistes de toutes obédiences, des organisations des droits de l’homme et de la société civile continuent de militer et de demander en Mauritanie une réelle résolution de ce problème douloureux. Ce sont des choses à encourager.
Appréciation du coup d’état
Pour les réfugiés, le coup d’état d’Ely Ould Mohamed Vall est un non évènement car leurs préoccupations essentielles ne sont pas prises en considération par le CMJD. Les hommes passent et le système demeure. Que le treilli soit troqué pour un costume léger ou pour un grand boubou pour mieux respirer dans l’ère de la démocratie ne change rien. L’union sacrée pour chasser Ould Taya n’était pas une finalité mais un moyen pour apporter un changement radical afin de régler les questions de fond qui minent la société mauritanienne. Le régime de Ould Vall campe sur les mêmes positions que celles qui étaient développées par Ould Taya : « il n’y a pas de déportation… il n’y aura pas de retour organisé… que ceux qui veulent rentrer le fassent… les frontières sont ouvertes… les autorités apprécieront au cas par cas… »
Le président Ely et le CMJD se dédouanaient en disant qu’ils vont léguer cette question, pourtant créée par les militaires, au futur régime civil qui sera issu des "futures élections démocratiques."
Ely et le CMDJ font une fuite en avant en utilisant le temps comme argument, sans pour autant donner les moyens politiques, sociologiques et juridiques aux futurs autorités pour régler ces questions sans difficulté.
Le refus de reconnaître ce qui s’est passé en 1989, de rechercher la vérité, la possibilité de la réhabilitation, de l’acceptation de tout ce qui a été commis comme horreurs, et terreur par des Mauritaniens sur des Mauritaniens n’augure rien de bon quant aux solutions prochaines a apporté à la question du « réfugié mauritanien au Sénégal et au Mali ».
Le gouvernement doit bien reconnaître que le système a commis des torts, que la question des réfugiés, comme celle de l’esclavage et de la cohabitation sont des questions nationales.
Ainsi, toutes les couches nationales doivent être impliquées pour les résoudre et que des gestes forts doivent être pris dans ce sens. Ely et le CMJD doivent non seulement reconnaître ces faits mais aussi demander pardon au peuple mauritanien dans sa globalité et en particulier aux victimes.
Ils doivent trouver une voie pour arriver à des solutions acceptables pour dépasser ces questions dans l’intérêt bien compris de tous.
En conclusion…
En ce qui me concerne, je pense que le respect des droits de l’homme ne peut être une réalité en dehors de l’état de droit et de la démocratie non tronquée.
Comme le disait quelqu’un et à juste titre « l’essence des régimes dictatoriaux, totalitaires et racistes est de produire l’humiliation de l'autre en détruisant son humanité,son identité, en niant son appartenance à une nation ou à un état en un mot en le privant privé des droits de l’homme » tout court.
Il me semble que le refus de l’impunité, le fait de demander justice, c’est aussi une aspiration à la paix…
Abdoulaye Abou Sanghott
Paris
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